Fiches pratiques

Information concernant l'exonération fiscale des cadeaux faits aux salariés concernant les JO 2024

Fiche pratique 1 - versement de sommes à des bénévoles

Fiche pratique 2 - l'assujetissement à la TVA

Fiche pratique 3 - L'accueil collectif de mineurs lors d'évènements

Fiche pratique 4 - L'exploitation d'un EAPS

Fiche pratique 5 - L'AG d'une association sportive

Les obligations de secours lors de l'organisation de manifestations sportives

Guide RGPD asso 2022

Verser des sommes monétaires à des bénévoles